Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le site www.european-max-store.com est édité par :
European Max Store
Entreprise individuelle
SIRET : 984 092 973 00010
TVA non applicable – article 293 B du CGI
Siège social :
8 Place Roger Salengro
31000 Toulouse – France
Email : contact@european-max-store.com
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le responsable de l’entreprise European Max Store.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site : https://www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, structure…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Responsabilité
European Max Store s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, la responsabilité du vendeur ne pourra être engagée en cas :
- d’erreur ou omission
- d’indisponibilité temporaire du site
- d’utilisation non conforme des produits
- de dommages indirects liés à l’utilisation du site
L’utilisateur reste responsable de son équipement informatique et de sa connexion internet.
Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.
Conformément au RGPD, l’utilisateur dispose d’un droit :
- d’accès
- de rectification
- d’effacement
- d’opposition
- de limitation
- de portabilité
Ces droits peuvent être exercés à l’adresse :
📧 contact@european-max-store.com
L’utilisateur peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Cookies
Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d’audience et marketing sous réserve du consentement de l’utilisateur.
L’utilisateur peut modifier ses préférences à tout moment via le bandeau cookies.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
European Max Store ne peut être tenu responsable du contenu ou des pratiques de ces sites.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents conformément aux règles légales.